Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COMMENSAL
Numéro de dépôt :
1035391
Date de dépôt :
09/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque COMMENSAL
Déposée le 9 décembre 1977 par JACQUEMONT Père & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COMMENSAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COMMENSAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque COMMENSAL est expirée depuis le 9 décembre 1987.
JACQUEMONT Père & Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-029